Page territoire de 17446 THORS
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
17446_PLU_20230817 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THORS | 20/10/2023 à 09:29:47 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DES VALS DE SAINTONGE | 04/06/2018 à 11:46:51 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 17446 THORS
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 17446 THORS depuis cette page.