Page territoire de 25190 DAMPIERRE-LES-BOIS
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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25190_PLU_20220523 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAMPIERRE-LES-BOIS | 17/10/2022 à 14:43:26 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) NORD DOUBS | 18/04/2023 à 10:27:18 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 25190 DAMPIERRE-LES-BOIS
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