Page territoire de 25320 LABERGEMENT-SAINTE-MARIE
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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25320_PLU_20200228 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABERGEMENT-SAINTE-MARIE | 09/12/2020 à 21:02:17 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DU HAUT-DOUBS | 13/05/2024 à 11:03:08 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 25320 LABERGEMENT-SAINTE-MARIE
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