Page territoire de 25539 SELONCOURT
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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25539_PLU_20240409 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SELONCOURT | 20/06/2024 à 16:15:55 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) NORD DOUBS | 18/04/2023 à 10:27:18 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 25539 SELONCOURT
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