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Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  2B342_PLU_20250731 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENTISERI 26/11/2025 à 15:36:31

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SPR) (SUP AC4) 26/11/2025 à 23:18:09
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 26/11/2025 à 23:17:41
  SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ (SUP I4) 14/11/2025 à 14:29:39
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) (SUP PM3) 13/11/2025 à 14:59:33
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 30/04/2025 à 16:20:53
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 09/04/2025 à 14:42:56
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 02/04/2025 à 20:26:57
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES OBSTACLES PHYSIQUES (SUP PT2) 19/06/2024 à 15:10:41
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES PERTURBATIONS ÉLECTROMAGNÉTIQUES (SUP PT1) 03/01/2024 à 14:34:57
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 04/07/2023 à 17:09:31
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47

Aucune procédure en cours sur le territoire de 2B342 VENTISERI


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