Page territoire de 30006 AIMARGUES
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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30006_PLU_20241017 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AIMARGUES | 12/12/2024 à 18:21:54 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) SUD DU GARD | 26/05/2021 à 18:12:41 |
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 30006 AIMARGUES depuis cette page.
Procédures en cours sur 30006 AIMARGUES
La commune de AIMARGUES a démarré une procédure de révision le 17 juin 2025.
La commune de AIMARGUES a démarré une procédure de mise en compatibilité n°1 le 17 décembre 2024.
La commune de AIMARGUES a approuvé une procédure de modification n°1 le 17 octobre 2024.