Page territoire de 42149 MONTROND-LES-BAINS
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
42149_PLU_20220607 - Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTROND-LES-BAINS | 28/06/2022 à 11:14:50 |
Servitudes d'Utilité Publique
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 42149 MONTROND-LES-BAINS depuis cette page.
Procédures en cours sur 200065894 PLUI DE FOREZ-EST
La collectivité de PLUI DE FOREZ-EST a démarré une procédure d'élaboration le 13 novembre 2024.