Page territoire de 49247 LA POSSONNIERE



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Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  49247_PLU_20190201 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA POSSONNIERE 02/06/2020 à 11:32:54

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 06/04/2025 à 02:05:42
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 19/03/2025 à 14:45:42
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SPR) (SUP AC4) 28/02/2025 à 05:46:41
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 28/02/2025 à 05:25:22
  SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ (SUP I4) 05/09/2024 à 12:32:58
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 31/07/2024 à 10:43:13
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) (SUP PM3) 31/05/2024 à 13:37:03
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 08/04/2024 à 15:34:03
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 07/02/2024 à 08:01:44
  SERVITUDES DE PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE (SUP T1) 24/01/2024 à 10:00:42
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 05/07/2023 à 13:37:22
  SERVITUDE RELATIVE À LA MAÎTRISE DE L’URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 17/01/2022 à 14:17:34
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 02/06/2020 à 11:32:52
  ZONES AGRICOLES PROTÉGÉES (SUP A9) 02/06/2020 à 11:32:52
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47

Schéma de Cohérence Territorial

Nom Date de mise à jour
  Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU LOIRE, LAYON, LYS, AUBANCE 30/12/2022 à 14:41:50
  Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU POLE METROPOLITAIN LOIRE ANGERS 13/12/2022 à 15:15:16


Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 49247 LA POSSONNIERE depuis cette page.

Procédures en cours sur scot_254902034 SCOT DU POLE METROPOLITAIN LOIRE ANGERS

Le SCOT DU POLE METROPOLITAIN LOIRE ANGERS a approuvé une procédure de mise en compatibilité n°1 le 14 février 2025.

      254902034_SCoT_MEC1_20250214  
254902034_20250214_arrete_MEC1_20250214.pdf