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Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  54197_PLU_20200907 - Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FLEVILLE-DEVANT-NANCY 11/03/2022 à 09:20:44

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 20/07/2025 à 21:31:08
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SPR) (SUP AC4) 18/07/2025 à 14:57:49
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 18/07/2025 à 14:35:01
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 11/07/2025 à 22:30:21
  SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ (SUP I4) 27/06/2025 à 15:34:12
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 12/05/2025 à 10:30:34
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 21/03/2025 à 16:55:30
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) (SUP PM3) 24/02/2025 à 15:46:17
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 06/01/2025 à 15:55:06
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 31/07/2024 à 14:40:27
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES OBSTACLES PHYSIQUES (SUP PT2) 02/07/2024 à 09:34:07
  SERVITUDES DE PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE (SUP T1) 24/01/2024 à 21:44:37
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES PERTURBATIONS ÉLECTROMAGNÉTIQUES (SUP PT1) 05/12/2023 à 13:37:14
  SERVITUDE RELATIVE À LA MAÎTRISE DE L’URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 17/01/2022 à 18:58:11
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  SERVITUDE RELATIVE AUX FORÊTS DITES DE PROTECTION (SUP A7) 02/06/2020 à 11:32:52
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47
  SERVITUDE DE PASSAGE DANS LE LIT OU SUR LES BERGES DE COURS D’EAU (SUP A4) 02/06/2020 à 11:32:44

Schéma de Cohérence Territorial

Nom Date de mise à jour
  Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) MULTIPOLE SUD LORRAINE 17/12/2024 à 11:14:48


Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 54197 FLEVILLE-DEVANT-NANCY depuis cette page.

Procédures en cours sur 245400676 PLUI DU GRAND NANCY

La collectivité de PLUI DU GRAND NANCY a démarré une procédure d'élaboration le 3 juillet 2015.

      245400676_PLUi_E_00000000  
245400676_20250220_avis_EE_00000000.pdf
245400676_20150703_delib_prescription_E_00000000.pdf
245400676_20190510_delib_debat_padd_00000000.pdf
245400676_20150703_delib_objectifs_et_modalites_00000000.pdf
245400676_20240926_delib_arret_00000000.pdf
245400676_20250206_delib_arret_00000000.pdf
245400676_20240926_Délibération approbation du bilan de concertation_00000000.pdf