Page territoire de 73150 LA PLAGNE TARENTAISE




Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  73150_PLU_20230404 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA PLAGNE TARENTAISE 13/04/2023 à 12:28:36

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SERVITUDE RELATIVE À LA MAÎTRISE DE L’URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 11/06/2025 à 11:59:06
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 06/06/2025 à 09:58:57
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 06/06/2025 à 09:25:38
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 05/06/2025 à 21:39:54
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SPR) (SUP AC4) 01/03/2025 à 06:24:34
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 01/03/2025 à 06:21:46
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 24/02/2025 à 16:49:23
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 09/09/2024 à 14:26:58
  SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ (SUP I4) 05/09/2024 à 12:28:30
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 31/07/2024 à 13:57:16
  SERVITUDES DE PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE (SUP T1) 23/01/2024 à 23:10:14
  SERVITUDE DE PASSAGE DANS LE LIT OU SUR LES BERGES DE COURS D’EAU (SUP A4) 16/09/2021 à 10:52:43
  SERVITUDE RELATIVE AUX FORÊTS DITES DE PROTECTION (SUP A7) 21/05/2021 à 11:27:58
  ZONES AGRICOLES PROTÉGÉES (SUP A9) 05/10/2020 à 10:10:33
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) (SUP PM3) 01/09/2020 à 11:51:16
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47

Schéma de Cohérence Territorial

Nom Date de mise à jour
  Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE TARENTAISE - VANOISE 07/11/2022 à 08:06:39

Documents complémentaires

Territoire Nom URL Date Type de document Document lié
73150 LA PLAGNE TARENTAISE Prescription de la modification de droit commun n°2 du PLU de la commune déléguée de Macot la Plagne https://sig.laplagnetarentaise.fr/reglement/PLU/ARR2024-242-Prescription de la modification de droit commun n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Macot la Plagne.pdf 28/06/2024 PLU 73150_PLU_20230404
73150 LA PLAGNE TARENTAISE Modification de droit commun n°2 du PLU de la commune déléguée de Macot la Plagne : Objectifs et modalités de la concertation publiques https://sig.laplagnetarentaise.fr/reglement/PLU/DEL2024-152- Obj et modalités à la modification de DC num2 PLU de la commune déléguée de Macot la Plagne.pdf 05/07/2024 PLU 73150_PLU_20230404
73150 LA PLAGNE TARENTAISE Modification de droit commun n°2 du PLU de la commune déléguée de Macot la Plagne bilan de la concertation préalable et arrêt du projet https://sig.laplagnetarentaise.fr/reglement/PLU/DEL2024-181- Modification de droit commun n°2 du PLU de la commune déléguée de Macot la Plagne bilan de la concertation préalable et arrêt du projet.pdf 06/09/2024 PLU 73150_PLU_20230404
73150 LA PLAGNE TARENTAISE Prescription de l’élaboration du PLU unique de la commune nouvelle de La Plagne Tarentaise, définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation https://sig.laplagnetarentaise.fr/reglement/PLU/DEL2024-179- Prescription de l’élaboration du PLU unique de la commune nouvelle de La Plagne Tarentaise, définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation.pdf 06/09/2024 PLU
73150 LA PLAGNE TARENTAISE Prescription de l’élaboration du RLP unique de la commune nouvelle de la Plagne Tarentaise, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation https://sig.laplagnetarentaise.fr/reglement/PLU/DEL2024-180- Prescription de l’élaboration du RLP unique de la commune nouvelle de la Plagne Tarentaise, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation.pdf 06/09/2024 PLU
73150 LA PLAGNE TARENTAISE Prescription de la modification simplifiee 1 PLU Macot la Plagne https://sig.laplagnetarentaise.fr/reglement/PLU/ARR2025-083 -Prescription_de_la_modification_simplifiee_1_PLU_Macot_la_Plagne.pdf 10/03/2025 PLU 73150_PLU_20230404

Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 73150 LA PLAGNE TARENTAISE depuis cette page.

Procédures en cours sur 73150 LA PLAGNE TARENTAISE

La commune de LA PLAGNE TARENTAISE a démarré une procédure d'élaboration le 3 septembre 2024.

      73150_PLU_E_00000000  
73150_20240903_delib_prescription_E_00000000.pdf

La commune de LA PLAGNE TARENTAISE a démarré une procédure de modification n°2 le 25 juin 2024.

      73150_PLU_M2_00000000  
73150_20240625_Prescription de la modification de droit commun n°22_00000000.pdf

La commune de LA PLAGNE TARENTAISE a démarré une procédure de modification n°3 le 29 novembre 2024.

      73150_PLU_M3_00000000  
73150_20241129_arrêté de prescription de la modification de droit commun3_00000000.pdf