Page territoire de 76545 ROUXMESNIL-BOUTEILLES
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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76545_PLU_20181008 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUXMESNIL-BOUTEILLES | 02/06/2020 à 11:32:53 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DIEPPOIS TERROIR DE CAUX | 29/07/2021 à 20:06:40 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 76545 ROUXMESNIL-BOUTEILLES
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