Page territoire de 79289 SAINT-PIERRE-DES-ECHAUBROGNES
Documents d'Urbanisme
| Nom | Date de mise à jour | |
|---|---|---|
| 200040244_PLUi_20260303 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU BOCAGE BRESSUIRAIS | 13/03/2026 à 15:52:24 |
Servitudes d'Utilité Publique
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 79289 SAINT-PIERRE-DES-ECHAUBROGNES depuis cette page.
Procédures en cours sur 200040244 PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS
La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a démarré une procédure de modification n°1 le 23 septembre 2025.
La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a démarré une procédure de révision allégée n°8 le 23 septembre 2025.
La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a démarré une procédure de révision allégée n°7 le 23 septembre 2025.
La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a démarré une procédure de révision allégée n°6 le 23 septembre 2025.
La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a démarré une procédure de révision allégée n°5 le 23 septembre 2025.
| 200040244_PLUi_RA5_00000000 | |||
| 200040244_20251123_decision_EE5_00000000.pdf | |||
| 200040244_20251216_delib_arret5_00000000.pdf | |||
| 200040244_20250923_delib_prescription_RA5_00000000.pdf | |||
La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a approuvé une procédure de modification simplifiée n°3 le 3 mars 2026.
La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a approuvé une procédure de modification simplifiée n°2 le 3 mars 2026.
La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a approuvé une procédure de mise en compatibilité n°1 le 21 mars 2023.
La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 30 janvier 2024.
| 200040244_PLUi_MS1_20240130 | ||||
| 200040244_20231107_delib_prescription_MS1_20240130.pdf | ||||
| 200040244_20240130_delib_approbation_MS1_20240130.pdf | ||||
La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a démarré une procédure de révision allégée n°2 le 2 juillet 2024.
La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a approuvé une procédure de révision allégée n°1 le 3 février 2026.
La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a démarré une procédure de révision allégée n°4 le 13 mai 2025.
| 200040244_PLUi_RA4_00000000 | |||
| 200040244_20251216_avis_EE4_00000000.pdf | |||
| 200040244_20250513_delib_prescription_RA4_00000000.pdf | |||
| 200040244_20250923_delib_arret4_00000000.pdf | |||
La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a approuvé une procédure de révision allégée n°3 le 3 mars 2026.