Page territoire de 85080 DOIX LES FONTAINES
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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85080_PLU_20071025 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOIX LES FONTAINES | 02/06/2020 à 11:32:53 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) SUD-EST VENDEE | 06/03/2025 à 13:48:25 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 85080 DOIX LES FONTAINES
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