Page territoire de 85239 SAINT-MAIXENT-SUR-VIE
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
85239_CC_20220728 - Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MAIXENT-SUR-VIE | 08/09/2022 à 09:59:20 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE SAINT GILLES CROIX DE VIE | 06/11/2019 à 16:03:56 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 85239 SAINT-MAIXENT-SUR-VIE
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 85239 SAINT-MAIXENT-SUR-VIE depuis cette page.