Page territoire de 85242 SAINT-MARS-LA-REORTHE
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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248500621_PLUi_20240124 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DES HERBIERS | 08/03/2024 à 10:20:45 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DU BOCAGE VENDEEN | 16/11/2018 à 16:26:13 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 85242 SAINT-MARS-LA-REORTHE
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