Page territoire de 17083 CHAMPAGNE




Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  17083_PLU_20250708 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPAGNE 05/09/2025 à 02:00:17 Ce document d'urbanisme n'est pas encore exécutoire

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 07/09/2025 à 22:31:41
  SERVITUDE RELATIVE À LA MAÎTRISE DE L’URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 26/08/2025 à 16:57:30
  SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ (SUP I4) 27/06/2025 à 16:13:59
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 11/04/2025 à 16:10:48
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SPR) (SUP AC4) 27/02/2025 à 05:56:33
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 27/02/2025 à 05:54:55
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 12/12/2024 à 15:37:59
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 31/07/2024 à 14:41:54
  SERVITUDES DE PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE (SUP T1) 08/12/2023 à 09:05:45
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 11/03/2021 à 10:07:36
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  SERVITUDE DE PASSAGE DES PIÉTONS SUR LE LITTORAL (SUP EL9) 02/06/2020 à 11:32:54
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  SERVITUDE RELATIVE AUX FORÊTS DITES DE PROTECTION (SUP A7) 02/06/2020 à 11:32:49
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) (SUP PM3) 02/06/2020 à 11:32:49
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47

Schéma de Cohérence Territorial

Nom Date de mise à jour
  Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) CARO 23/05/2023 à 09:27:42


Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 17083 CHAMPAGNE depuis cette page.

Procédures en cours sur 17083 CHAMPAGNE

La commune de CHAMPAGNE a approuvé une procédure de révision le 8 juillet 2025.

      17083_PLU_R_20250708  
17083_20250708_delib_approbation_R_20250708.pdf

La commune de CHAMPAGNE a approuvé une procédure de révision le 8 juillet 2025.

      17083_PLU_R_20250708  
17083_20250708_delib_approbation_R_20250708.pdf