Page territoire de 17243 MONTLIEU-LA-GARDE
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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17243_PLU_20231120 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTLIEU-LA-GARDE | 23/11/2023 à 09:19:08 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA HAUTE SAINTONGE | 27/05/2020 à 17:21:55 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 17243 MONTLIEU-LA-GARDE
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