Page territoire de 17461 VAUX-SUR-MER
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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17461_PLU_20200303 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUX-SUR-MER | 22/10/2020 à 19:13:22 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE L'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE | 17/02/2025 à 00:04:00 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 17461 VAUX-SUR-MER
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