Page territoire de 25426 NOIREFONTAINE
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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25426_CC_20220304 - Carte Communale (CC) de la commune de NOIREFONTAINE | 06/03/2024 à 08:53:40 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) NORD DOUBS | 18/04/2023 à 10:27:18 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 25426 NOIREFONTAINE
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