Page territoire de 26364 VASSIEUX-EN-VERCORS



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Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  26364_PLU_20250708 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VASSIEUX-EN-VERCORS 25/07/2025 à 02:00:24

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SPR) (SUP AC4) 04/08/2026 à 06:18:18
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 04/08/2026 à 06:06:59
  ZONES AGRICOLES PROTÉGÉES (SUP A9) 26/06/2026 à 08:29:16
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 21/05/2026 à 04:30:44
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 11/02/2026 à 07:17:39
  SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ (SUP I4) 27/01/2026 à 00:07:31
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 27/06/2025 à 14:14:05
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 06/06/2025 à 09:25:38
  SERVITUDE RELATIVE À LA MAÎTRISE DE L’URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 27/05/2025 à 11:12:52
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 15/04/2025 à 15:05:31
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 31/07/2024 à 13:57:16
  SERVITUDES DE PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE (SUP T1) 23/01/2024 à 23:03:10
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) (SUP PM3) 29/08/2023 à 15:48:01
  SERVITUDE RELATIVE AUX FORÊTS DITES DE PROTECTION (SUP A7) 17/01/2022 à 13:40:52
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  SERVITUDE DE PASSAGE DANS LE LIT OU SUR LES BERGES DE COURS D’EAU (SUP A4) 02/06/2020 à 11:32:53
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  SERVITUDE RELATIVE AUX ZONES DE RÉTENTION TEMPORAIRE DES EAUX DE CRUES OU DE RUISSELLEMENT, DE MOBILITÉ D’UN COURS D’EAU ET AUX ZONES DITES "STRATÉGIQUES POUR LA GESTION DE L’EAU" (SUP PM4) 02/06/2020 à 11:32:50
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47


Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 26364 VASSIEUX-EN-VERCORS depuis cette page.

Procédures en cours sur 26364 VASSIEUX-EN-VERCORS

La commune de VASSIEUX-EN-VERCORS a approuvé une procédure de révision le 8 juillet 2025.

      26364_PLU_R_20250708  
26364_20250708_delib_approbation_R_20250708.pdf

Procédures en cours sur 200067767 PLUI DU ROYANS-VERCORS

La collectivité de PLUI DU ROYANS-VERCORS a démarré une procédure d'élaboration le 8 juillet 2025.

      200067767_CC_E_00000000  
200067767_20251014_avis_EE_00000000.pdf
200067767_20250708_delib_prescription_E_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DU ROYANS-VERCORS a démarré une procédure d'élaboration le 8 juillet 2025.

      200067767_PLUi_E_00000000  
200067767_20250708_delib_prescription_E_00000000.pdf