Page territoire de 29233 QUIMPERLE
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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242900694_PLUi_20250404 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) QUIMPERLE COMMUNAUTE | 09/04/2025 à 00:07:44 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE QUIMPERLE | 06/12/2021 à 12:15:37 |
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 29233 QUIMPERLE depuis cette page.
Procédures en cours sur 242900694 PLUI QUIMPERLE COMMUNAUTE
La collectivité de PLUI QUIMPERLE COMMUNAUTE a approuvé une procédure de modification n°1 le 3 avril 2025.
La collectivité de PLUI QUIMPERLE COMMUNAUTE a approuvé une procédure de mise à jour n°3 le 4 avril 2025.
La collectivité de PLUI QUIMPERLE COMMUNAUTE a démarré une procédure de révision le 8 novembre 2024.