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Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  242900694_PLUi_20250404 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) QUIMPERLE COMMUNAUTE 09/04/2025 à 00:07:44 Des évolutions sur certains secteurs du document d'urbanisme ne sont pas encore exécutoires

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 23/07/2025 à 00:20:34
  SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ (SUP I4) 27/06/2025 à 15:36:12
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) (SUP PM3) 17/06/2025 à 12:54:11
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 03/06/2025 à 13:19:44
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 22/05/2025 à 12:55:41
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 30/04/2025 à 16:53:20
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SPR) (SUP AC4) 21/02/2025 à 01:04:38
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 21/02/2025 à 00:50:50
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 31/07/2024 à 14:37:28
  SERVITUDE DE PASSAGE DES PIÉTONS SUR LE LITTORAL (SUP EL9) 12/07/2024 à 08:03:33
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES OBSTACLES PHYSIQUES (SUP PT2) 21/06/2024 à 07:42:09
  SERVITUDES DE PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE (SUP T1) 24/01/2024 à 10:01:42
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 17/01/2024 à 11:56:16
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES PERTURBATIONS ÉLECTROMAGNÉTIQUES (SUP PT1) 05/12/2023 à 11:42:43
  SERVITUDE RELATIVE À LA MAÎTRISE DE L’URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 17/01/2022 à 10:09:12
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  SERVITUDES RÉSULTANT DE L’INSTAURATION DE PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES ÉTABLISSEMENTS DE CONCHYLICULTURE ET D’AQUACULTURE ET DES GISEMENTS COQUILLIERS (SUP AS2) 02/06/2020 à 11:32:55
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47

Schéma de Cohérence Territorial

Nom Date de mise à jour
  Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE QUIMPERLE 06/12/2021 à 12:15:37

Documents complémentaires

Territoire Nom URL Date Type de document Document lié
29236 RIEC-SUR-BELON Arrêté précisant les modalités de la mise à disposition du public de la modification simplifiée du PLUi https://ixxbyuandbmplfnqtxyw.supabase.co/storage/v1/object/public/prescriptions/epci/242900694/1709655486969/e6be749e-3b1c-4e58-a7a9-b98efc511f00 23/02/2024 PLUi

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Procédures en cours sur 242900694 PLUI QUIMPERLE COMMUNAUTE

La collectivité de PLUI QUIMPERLE COMMUNAUTE a approuvé une procédure de modification n°1 le 3 avril 2025.

      242900694_PLUi_M1_20250403  
242900694_20240912_decision_EE1_20250403.pdf
242900694_20250403_delib_approbation_M1_20250403.pdf
242900694_20240705_avis_EE1_20250403.pdf
242900694_20240620_Arrêté de prescription de modification1_20250403.pdf

La collectivité de PLUI QUIMPERLE COMMUNAUTE a approuvé une procédure de mise à jour n°3 le 4 avril 2025.

      242900694_PLUi_MAJ3_20250404  
242900694_20250404_arrete_MAJ3_20250404.pdf

La collectivité de PLUI QUIMPERLE COMMUNAUTE a démarré une procédure de révision le 8 novembre 2024.

      242900694_PLUi_R_00000000  
242900694_20241108_delib_prescription_R_00000000.pdf

Procédures en cours sur scot_242900694 SCOT DU PAYS DE QUIMPERLE

Le SCOT DU PAYS DE QUIMPERLE a démarré une procédure de modification simplifiée n°2 le 4 septembre 2024.

      242900694_SCoT_MS2_00000000  
242900694_20240904_delib_prescription_MS2_00000000.pdf
242900694_20240917_decision_EE2_00000000.pdf
242900694_20240917_delib_objectifs_et_modalites2_00000000.pdf