Page territoire de 30028 BAGNOLS-SUR-CEZE
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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30028_PLU_20230405 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAGNOLS-SUR-CEZE | 31/07/2025 à 15:42:23 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU GARD RHODANIEN | 18/03/2021 à 18:28:23 |
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 30028 BAGNOLS-SUR-CEZE depuis cette page.
Procédures en cours sur 30028 BAGNOLS-SUR-CEZE
La commune de BAGNOLS-SUR-CEZE a approuvé une procédure de mise à jour n°10 le 15 juillet 2025.
La commune de BAGNOLS-SUR-CEZE a démarré une procédure de révision le 18 décembre 2024.
La commune de BAGNOLS-SUR-CEZE a approuvé une procédure de mise à jour n°9 le 24 octobre 2024.
La commune de BAGNOLS-SUR-CEZE a démarré une procédure de révision allégée n°3 le 1 octobre 2024.
30028_PLU_RA3_00000000 | |||
30028_20241001_delib_prescription_RA3_00000000.pdf | |||
30028_20250103_decision_EE3_00000000.pdf | |||
30028_20250103_delib_arret3_00000000.pdf |