Page territoire de 38048 BONNEFAMILLE
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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38048_PLU_20241216 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNEFAMILLE | 17/01/2025 à 16:04:38 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) NORD ISERE | 24/02/2020 à 12:31:44 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 38048 BONNEFAMILLE
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