Page territoire de 40075 CASTETS




Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  244000857_PLUi_20250630 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) COTE LANDES NATURE 03/07/2025 à 13:59:22

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ (SUP I4) 27/01/2026 à 00:15:52
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SPR) (SUP AC4) 22/01/2026 à 22:16:14
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 25/11/2025 à 04:18:27
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 26/06/2025 à 14:31:10
  SERVITUDE RELATIVE À LA MAÎTRISE DE L’URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 27/05/2025 à 12:07:03
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 12/12/2024 à 15:37:59
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 21/11/2024 à 23:43:33
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 31/07/2024 à 14:41:54
  SERVITUDES DE PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE (SUP T1) 08/12/2023 à 11:03:29
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES OBSTACLES PHYSIQUES (SUP PT2) 05/12/2023 à 12:01:44
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES PERTURBATIONS ÉLECTROMAGNÉTIQUES (SUP PT1) 05/12/2023 à 12:01:01
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 02/06/2022 à 14:59:53
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 10/02/2022 à 08:27:22
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) (SUP PM3) 04/02/2022 à 14:42:17
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 11/03/2021 à 10:07:36
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47

Schéma de Cohérence Territorial

Nom Date de mise à jour
  Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) COTE LANDES NATURE 13/11/2023 à 10:24:20


Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 40075 CASTETS depuis cette page.

Procédures en cours sur 244000857 PLUI COTE LANDES NATURE

La collectivité de PLUI COTE LANDES NATURE a démarré une procédure de modification simplifiée n°3 le 19 janvier 2026.

      244000857_PLUi_MS3_00000000  
244000857_20260119_Arrêté du Président engageant la procédure de modifications simplifiée n°3 du PLUI Côte Landes Nature3_00000000.pdf

La collectivité de PLUI COTE LANDES NATURE a démarré une procédure de révision le 15 décembre 2025.

      244000857_PLUi_R_00000000  
244000857_20251215_delib_prescription_R_00000000.pdf
244000857_20251215_delib_objectifs_et_modalites_00000000.pdf
244000857_20251215_Délibération arrêtant les modalités de collaboration entre la CDC et les communes membres_00000000.pdf

La collectivité de PLUI COTE LANDES NATURE a démarré une procédure de modification simplifiée n°2 le 25 novembre 2025.

      244000857_PLUi_MS2_00000000  
244000857_20251125_Arrêté portant engagement de la procédure de modification simplifée2_00000000.pdf

La collectivité de PLUI COTE LANDES NATURE a démarré une procédure de modification simplifiée n°1 le 24 novembre 2025.

      244000857_PLUi_MS1_00000000  
244000857_20251124_Arrêté portant engagement de la procédure de modification simplifée1_00000000.pdf

Procédures en cours sur scot_244000857 SCOT COTE LANDES NATURE

Le SCOT COTE LANDES NATURE a démarré une procédure de révision le 4 mars 2024.

      244000857_SCoT_R_00000000  
244000857_20240304_delib_prescription_R_00000000.pdf