Page territoire de 42013 BELLEGARDE-EN-FOREZ
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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42013_PLU_20250401 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLEGARDE-EN-FOREZ | 15/04/2025 à 16:59:11 | Des évolutions sur certains secteurs du document d'urbanisme ne sont pas encore exécutoires |
Servitudes d'Utilité Publique
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Procédures en cours sur 200065894 PLUI DE FOREZ-EST
La collectivité de PLUI DE FOREZ-EST a démarré une procédure d'élaboration le 13 novembre 2024.