Page territoire de 42090 ESSERTINES-EN-DONZY
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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42090_CC_20081210 - Carte Communale (CC) de la commune de ESSERTINES-EN-DONZY | 04/07/2023 à 16:23:05 |
Servitudes d'Utilité Publique
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Procédures en cours sur 200065894 PLUI DE FOREZ-EST
La collectivité de PLUI DE FOREZ-EST a démarré une procédure d'élaboration le 13 novembre 2024.