Page territoire de 57128 CHARLEVILLE-SOUS-BOIS
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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57128_CC_20120713 - Carte Communale (CC) de la commune de CHARLEVILLE-SOUS-BOIS | 01/08/2023 à 10:16:32 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE L'AGGLOMERATION MESSINE | 07/02/2024 à 09:29:53 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 57128 CHARLEVILLE-SOUS-BOIS
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