Page territoire de 57499 NEUFGRANGE
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
57499_PLU_20210310 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUFGRANGE | 29/06/2021 à 18:25:24 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE L'ARRONDISSEMENT DE SARREGUEMINES | 15/07/2020 à 10:20:09 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 57499 NEUFGRANGE
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 57499 NEUFGRANGE depuis cette page.