Page territoire de 59449 ORCHIES
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
59449_PLU_20230925 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORCHIES | 03/02/2025 à 09:09:08 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LILLE METROPOLE | 08/12/2022 à 16:51:28 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 59449 ORCHIES
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 59449 ORCHIES depuis cette page.