Page territoire de 73075 LA CHAPELLE-BLANCHE
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
73075_PLU_20180706 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-BLANCHE | 02/04/2021 à 20:17:49 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) METROPOLE SAVOIE | 16/08/2022 à 09:38:17 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 73075 LA CHAPELLE-BLANCHE
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 73075 LA CHAPELLE-BLANCHE depuis cette page.