Page territoire de 73081 LE CHATELARD
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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200069110_PLUi_20250122 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND CHAMBERY | 25/03/2025 à 07:58:22 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) METROPOLE SAVOIE | 16/08/2022 à 09:38:17 |
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 73081 LE CHATELARD depuis cette page.
Procédures en cours sur 200069110 PLUI GRAND CHAMBERY
La collectivité de PLUI GRAND CHAMBERY a approuvé une procédure de mise en compatibilité n°3 le 22 janvier 2025.
La collectivité de PLUI GRAND CHAMBERY a approuvé une procédure de mise en compatibilité n°3 le 22 janvier 2025.
La collectivité de PLUI GRAND CHAMBERY a approuvé une procédure de mise à jour n°12 le 19 décembre 2024.