Page territoire de 81314 VIANE




Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  34107_PLU_20171214 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRAISSE-SUR-AGOUT 02/10/2026 à 15:20:15
  81134_PLU_20070905 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAMONTELARIE 27/03/2026 à 15:09:20
  81014_PLU_20240909 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANGLES 27/03/2026 à 15:08:00
  34046_PLU_20240909 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMBON-ET-SALVERGUES 27/03/2026 à 15:06:02
  200066553_PLUi_20260225 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES MONTS DE LACAUNE ET DE LA MONTAGNE DU HAUT LANGUEDOC 27/03/2026 à 14:20:20

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SPR) (SUP AC4) 20/11/2026 à 06:04:12
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 07/11/2026 à 03:15:29
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 18/10/2026 à 03:31:40
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES PERTURBATIONS ÉLECTROMAGNÉTIQUES (SUP PT1) 27/08/2026 à 14:59:00
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES OBSTACLES PHYSIQUES (SUP PT2) 27/08/2026 à 14:58:42
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 26/03/2026 à 16:35:44
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 16/02/2026 à 13:54:52
  SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ (SUP I4) 27/01/2026 à 00:09:08
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 22/07/2025 à 10:01:48
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 09/04/2025 à 10:26:00
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) (SUP PM3) 11/12/2024 à 16:57:44
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 31/07/2024 à 14:35:59
  SERVITUDES DE PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE (SUP T1) 06/12/2023 à 11:28:22
  SERVITUDE RELATIVE À LA MAÎTRISE DE L’URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 08/02/2022 à 15:14:07
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 10/03/2021 à 15:20:31
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47

Schéma de Cohérence Territorial

Nom Date de mise à jour
  Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DES HAUTES TERRES D'OC 26/03/2024 à 12:09:19


Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 81314 VIANE depuis cette page.

Procédures en cours sur 200066553 PLUI DES MONTS DE LACAUNE ET DE LA MONTAGNE DU HAUT LANGUEDOC

La collectivité de PLUI DES MONTS DE LACAUNE ET DE LA MONTAGNE DU HAUT LANGUEDOC a démarré une procédure de révision le 12 novembre 2026.

      200066553_PLUi_R_00000000  
200066553_20261112_delib_prescription_R_00000000.pdf - validé le 12/11/2026

Procédures en cours sur scot_200052660 SCOT DES HAUTES TERRES D'OC

Le SCOT DES HAUTES TERRES D'OC a démarré une procédure de révision le 20 octobre 2026.

      200052660_SCoT_R_00000000  
200052660_20261020_delib_prescription_R_00000000.pdf - validé le 20/10/2026