Page territoire de 83118 SAINT-RAPHAEL




Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  83118_PLU_20250512 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-RAPHAEL 26/05/2025 à 14:42:25

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 15/06/2025 à 22:27:45
  SERVITUDE RELATIVE AUX ZONES DE RÉTENTION TEMPORAIRE DES EAUX DE CRUES OU DE RUISSELLEMENT, DE MOBILITÉ D’UN COURS D’EAU ET AUX ZONES DITES "STRATÉGIQUES POUR LA GESTION DE L’EAU" (SUP PM4) 28/05/2025 à 10:09:28
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 01/04/2025 à 17:51:47
  ZONES AGRICOLES PROTÉGÉES (SUP A9) 01/04/2025 à 09:18:41
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SPR) (SUP AC4) 18/02/2025 à 04:54:07
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 05/02/2025 à 02:29:28
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 16/12/2024 à 13:32:49
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 21/11/2024 à 09:17:04
  SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ (SUP I4) 05/09/2024 à 12:22:37
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 30/07/2024 à 18:19:56
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES OBSTACLES PHYSIQUES (SUP PT2) 19/06/2024 à 10:35:32
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) (SUP PM3) 28/05/2024 à 07:26:48
  SERVITUDES DE PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE (SUP T1) 06/12/2023 à 11:36:37
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES PERTURBATIONS ÉLECTROMAGNÉTIQUES (SUP PT1) 05/12/2023 à 15:18:53
  SERVITUDE RELATIVE À LA MAÎTRISE DE L’URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 17/12/2021 à 13:55:42
  SERVITUDE DE PASSAGE DES PIÉTONS SUR LE LITTORAL (SUP EL9) 28/08/2020 à 18:38:52
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47


Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 83118 SAINT-RAPHAEL depuis cette page.

Procédures en cours sur 83118 SAINT-RAPHAEL

La commune de SAINT-RAPHAEL a démarré une procédure de révision le 22 avril 2021.

      83118_PLU_R_00000000  
83118_20240326_delib_debat_padd_00000000.pdf
83118_20210422_delib_prescription_R_00000000.pdf
83118_20230228_delib_objectifs_et_modalites_00000000.pdf

La commune de SAINT-RAPHAEL a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 30 septembre 2024.

      83118_PLU_MS1_20240930  
83118_20240429_avis_PPA1_20240930.pdf
83118_20240529_delib_objectifs_et_modalites1_20240930.pdf
83118_20240930_delib_approbation_MS1_20240930.pdf
83118_20240409_arrete_objectifs_et_modalites1_20240930.pdf