Page territoire de 85167 L'ORBRIE
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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85167_PLU_20200707 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'ORBRIE | 15/07/2021 à 17:51:24 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) SUD-EST VENDEE | 06/03/2025 à 13:48:25 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 85167 L'ORBRIE
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