Page territoire de 92078 VILLENEUVE-LA-GARENNE
Documents d'Urbanisme
| Nom | Date de mise à jour | |
|---|---|---|
| 200057990_PLUi_20260217 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) BOUCLE NORD DE SEINE | 02/03/2026 à 09:37:53 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
| Nom | Date de mise à jour | |
|---|---|---|
| Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) METROPOLE DU GRAND PARIS | 30/08/2023 à 16:19:46 |
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 92078 VILLENEUVE-LA-GARENNE depuis cette page.
Procédures en cours sur 200057990 PLUI BOUCLE NORD DE SEINE
La collectivité de PLUI BOUCLE NORD DE SEINE a approuvé une procédure de mise à jour n°2 le 17 février 2026.
La collectivité de PLUI BOUCLE NORD DE SEINE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 17 février 2026.
La collectivité de PLUI BOUCLE NORD DE SEINE a approuvé une procédure de mise à jour n°2 le 17 février 2026.
La collectivité de PLUI BOUCLE NORD DE SEINE a approuvé une procédure de mise à jour n°2 le 17 février 2026.
La collectivité de PLUI BOUCLE NORD DE SEINE a approuvé une procédure de mise à jour n°2 le 17 février 2026.
La collectivité de PLUI BOUCLE NORD DE SEINE a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 30 juin 2025.
La collectivité de PLUI BOUCLE NORD DE SEINE a approuvé une procédure d'élaboration le 26 juin 2025.