26083_PLU_20190402

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUNEUF-DE-GALAURE"


Informations

Nom du document DU_26083
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUNEUF-DE-GALAURE
Maillage 26083 CHATEAUNEUF-DE-GALAURE
Source Téléversement
Téléversé le 28/02/2024 à 16:36
Publié le 04/03/2024 à 16:56
Mis à jour le 04/03/2024 à 16:56
Statut
Version 9
Nom de l'archive 26083_PLU_20190402
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-95084287375ff23eaaa89ceddabc4ca5
Producteur Mairie de CHATEAUNEUF-DE-GALAURE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAUNEUF-DE-GALAURE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26083
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.9274547,45.2088746,5.0000434,45.2585799]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26083_procedure_20190402.pdf Procédure
26083_rapport_20190402.pdf Rapport
26083_padd_20190402.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26083_reglement_20190402.pdf Règlement écrit
26083_reglement_graphique_20190402.pdf Règlement graphique
26083_annexes_20190402.pdf Annexes
26083_info_lin_19_aep_20190402.pdf Info lin 19 aep
26083_info_lin_19_eu_20190402.pdf Info lin 19 eu
26083_info_memoire_19_eu_20190402.pdf Info memoire 19 eu
26083_info_rapport_19_ep_20190402.pdf Info rapport 19 ep
26083_info_surf_14_20190402.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
26083_info_surf_19_aep_20190402.pdf Info surf 19 aep
26083_info_surf_19_ep_20190402.pdf Info surf 19 ep
26083_info_surf_19_eu_20190402.pdf Info surf 19 eu
26083_liste_SUP_20190402.pdf Liste SUP
26083_plan_SUP_20190402.pdf Plan SUP
26083_orientations_amenagement_1_20190402.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.