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Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  244500542_PLUi_20260312 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA PLAINE DU NORD LOIRET 31/03/2026 à 13:31:28

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 02/05/2026 à 02:11:04
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SPR) (SUP AC4) 02/05/2026 à 01:58:37
  SERVITUDE QUI CONCERNE LA LOIRE ET SES AFFLUENTS (SUP EL2BIS) 29/04/2026 à 15:46:50
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 28/01/2026 à 13:40:23
  SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ (SUP I4) 27/01/2026 à 00:13:00
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 12/09/2025 à 02:34:36
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 02/09/2025 à 14:28:42
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 11/07/2025 à 11:49:43
  SERVITUDE RELATIVE À LA MAÎTRISE DE L’URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 11/06/2025 à 11:46:58
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 03/06/2025 à 16:02:17
  ZONES AGRICOLES PROTÉGÉES (SUP A9) 20/11/2024 à 15:10:25
  SERVITUDE RELATIVE À LA PROTECTION DES STOCKAGES SOUTERRAINS DE GAZ NATUREL, D'HYDROCARBURES LIQUIDES, LIQUÉFIÉES OU GAZEUX, D'HYDROGÈNE OU DE PRODUITS CHIMIQUES À DESTINATION INDUSTRIELLE OU ÉNERGÉTIQUE (SUP I7) 21/10/2024 à 17:11:49
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 31/07/2024 à 16:36:55
  SERVITUDES DE PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE (SUP T1) 24/01/2024 à 10:00:27
  SERVITUDES RELATIVES À L'EXPLORATION ET L'EXPLOITATION DES MINES ET CARRIÈRES (SUP I6) 02/09/2022 à 11:17:02
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) (SUP PM3) 06/07/2022 à 15:40:36
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  SERVITUDES DE PASSAGE DES ENGINS MÉCANIQUES D'ENTRETIEN ET DE DÉPÔT POUR L’ENTRETIEN DES CANAUX D'IRRIGATION ET DE CERTAINS ÉMISSAIRES D’ASSAINISSEMENT (SUP A3) 02/06/2020 à 11:32:53
  SERVITUDE DE PASSAGE DANS LE LIT OU SUR LES BERGES DE COURS D’EAU (SUP A4) 02/06/2020 à 11:32:53
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47


Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 45005 ANDONVILLE depuis cette page.

Procédures en cours sur 244500542 PLUI DE LA PLAINE DU NORD LOIRET

La collectivité de PLUI DE LA PLAINE DU NORD LOIRET a approuvé une procédure d'élaboration le 12 mars 2026.

      244500542_PLUi_E_20260312  
244500542_20260312_delib_approbation_E_20260312.pdf