Page territoire de 45255 PREFONTAINES
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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244500419_PLUi_20240711 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES QUATRE VALLEES | 04/11/2024 à 09:22:08 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PETR DU MONTARGOIS EN GATINAIS | 07/08/2024 à 10:50:13 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 45255 PREFONTAINES
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