Page territoire de 59564 LA SENTINELLE




Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  200042190_PLUi_20251215 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA PORTE DU HAINAUT 23/12/2025 à 18:20:32

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 10/03/2026 à 23:38:16
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 28/02/2026 à 00:38:14
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SPR) (SUP AC4) 27/02/2026 à 23:56:36
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 27/01/2026 à 12:07:55
  SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ (SUP I4) 27/01/2026 à 00:14:30
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 15/07/2025 à 15:30:14
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 16/06/2025 à 16:40:27
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 15/01/2025 à 11:40:38
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 31/07/2024 à 14:38:57
  SERVITUDES DE PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE (SUP T1) 24/01/2024 à 22:40:12
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES PERTURBATIONS ÉLECTROMAGNÉTIQUES (SUP PT1) 05/12/2023 à 14:23:55
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES OBSTACLES PHYSIQUES (SUP PT2) 05/12/2023 à 14:23:09
  SERVITUDE DE PASSAGE DANS LE LIT OU SUR LES BERGES DE COURS D’EAU (SUP A4) 23/09/2022 à 14:03:36
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) (SUP PM3) 23/09/2022 à 12:45:57
  SERVITUDE RELATIVE À LA MAÎTRISE DE L’URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 17/01/2022 à 18:51:22
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47


Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 59564 LA SENTINELLE depuis cette page.

Procédures en cours sur 200042190 PLUI DE LA PORTE DU HAINAUT

La collectivité de PLUI DE LA PORTE DU HAINAUT a démarré une procédure de modification n°3 le 23 janvier 2026.

      200042190_PLUi_M3_00000000  
200042190_20260123_arrete_objectifs_et_modalites3_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DE LA PORTE DU HAINAUT a démarré une procédure de révision allégée n°5 le 26 janvier 2026.

      200042190_PLUi_RA5_00000000  
200042190_20260126_delib_prescription_RA5_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DE LA PORTE DU HAINAUT a démarré une procédure de révision allégée n°4 le 26 janvier 2026.

      200042190_PLUi_RA4_00000000  
200042190_20260126_delib_prescription_RA4_00000000.pdf