Page territoire de 66030 CALCE
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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66030_PLU_20171221 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CALCE | 02/06/2020 à 11:32:52 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PLAINE DU ROUSSILLON | 11/07/2024 à 17:01:24 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 66030 CALCE
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