Page territoire de 73244 SAINT-JEAN-DE-BELLEVILLE
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
73244_PLU_20181115 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-BELLEVILLE | 02/06/2020 à 11:32:52 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE TARENTAISE - VANOISE | 07/11/2022 à 08:06:39 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 73244 SAINT-JEAN-DE-BELLEVILLE
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 73244 SAINT-JEAN-DE-BELLEVILLE depuis cette page.