Page territoire de 97210 LE FRANCOIS



Nouvelle recherche

Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  97210_PLU_20241024 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE FRANCOIS 16/01/2025 à 12:37:50

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 06/04/2025 à 01:35:26
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 12/02/2025 à 10:30:01
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES OBSTACLES PHYSIQUES (SUP PT2) 05/12/2023 à 10:39:27
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES PERTURBATIONS ÉLECTROMAGNÉTIQUES (SUP PT1) 05/12/2023 à 10:38:40
  ZONES AGRICOLES PROTÉGÉES (SUP A9) 06/10/2023 à 17:32:24
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 09/09/2023 à 00:43:55
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 05/07/2021 à 23:03:11
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) (SUP PM3) 18/01/2021 à 23:11:41
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 18/01/2021 à 23:10:50
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47

Schéma de Cohérence Territorial

Nom Date de mise à jour
  Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA CAESM 30/01/2025 à 20:29:04

Aucune procédure en cours sur le territoire de 97210 LE FRANCOIS


Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 97210 LE FRANCOIS depuis cette page.