Page territoire de 57547 POMMERIEUX
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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57547_PLU_20150626 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POMMERIEUX | 06/02/2023 à 18:18:07 | |
200039907_PLUi_20121220_A - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU SUD MESSIN partie A | 11/01/2023 à 08:29:44 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
---|---|---|
Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE L'AGGLOMERATION MESSINE | 07/02/2024 à 09:29:53 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 57547 POMMERIEUX
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