Page territoire de 68251 OSENBACH
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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68251_PLU_20190527 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OSENBACH | 09/08/2023 à 08:46:29 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) RHIN-VIGNOBLE-GRAND-BALLON | 12/12/2022 à 09:01:08 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 68251 OSENBACH
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