Page territoire de 44151 SAINT-ANDRE-DES-EAUX



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Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  244400644_PLUi_20250606 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE (CARENE) 19/06/2025 à 13:51:19

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SERVITUDE DE PASSAGE DANS LE LIT OU SUR LES BERGES DE COURS D’EAU (SUP A4) 12/09/2025 à 14:56:29
  SERVITUDE DE PASSAGE DES PIÉTONS SUR LE LITTORAL (SUP EL9) 01/09/2025 à 11:14:42
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 25/08/2025 à 11:41:27
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 11/07/2025 à 11:42:37
  SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ (SUP I4) 27/06/2025 à 15:36:53
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 03/06/2025 à 22:47:23
  SERVITUDE RELATIVE À LA MAÎTRISE DE L’URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 27/05/2025 à 10:40:13
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 22/05/2025 à 17:05:02
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 19/03/2025 à 14:45:42
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SPR) (SUP AC4) 28/02/2025 à 05:21:16
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 28/02/2025 à 04:49:23
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 31/07/2024 à 10:43:13
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) (SUP PM3) 31/05/2024 à 13:37:03
  SERVITUDES DE PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE (SUP T1) 24/01/2024 à 10:00:12
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES OBSTACLES PHYSIQUES (SUP PT2) 12/12/2023 à 14:22:29
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES PERTURBATIONS ÉLECTROMAGNÉTIQUES (SUP PT1) 12/12/2023 à 14:22:14
  SERVITUDES RÉSULTANT DE L’INSTAURATION DE PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES ÉTABLISSEMENTS DE CONCHYLICULTURE ET D’AQUACULTURE ET DES GISEMENTS COQUILLIERS (SUP AS2) 30/06/2020 à 23:17:14
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 02/06/2020 à 11:32:52
  ZONES AGRICOLES PROTÉGÉES (SUP A9) 02/06/2020 à 11:32:52
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 02/06/2020 à 11:32:49
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47


Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 44151 SAINT-ANDRE-DES-EAUX depuis cette page.

Procédures en cours sur 244400644 PLUI DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE (CARENE)

La collectivité de PLUI DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE (CARENE) a démarré une procédure de mise en compatibilité n°2 le 8 octobre 2024.

      244400644_PLUi_MEC2_00000000  
244400644_20241008_delib_objectifs_et_modalites2_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE (CARENE) a démarré une procédure de modification n°5 le 10 décembre 2024.

      244400644_PLUi_M5_00000000  
244400644_20241210_delib_objectifs_et_modalites5_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE (CARENE) a démarré une procédure de modification n°4 le 16 juillet 2024.

      244400644_PLUi_M4_00000000  
244400644_20240716_delib_objectifs_et_modalites4_00000000.pdf

Procédures en cours sur scot_200035335 SCOT DE LA METROPOLE NANTES - SAINT-NAZAIRE

Le SCOT DE LA METROPOLE NANTES - SAINT-NAZAIRE a approuvé une procédure de modification n°3 le 24 juin 2024.

      200035335_SCoT_M3_20240624  
200035335_20240624_delib_approbation_M3_20240624.pdf