Page territoire de 44184 SAINT-NAZAIRE
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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244400644_PLUi_20250204 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE (CARENE) | 18/03/2025 à 09:14:20 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA METROPOLE NANTES - SAINT-NAZAIRE | 20/03/2023 à 11:08:30 |
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 44184 SAINT-NAZAIRE depuis cette page.
Procédures en cours sur 244400644 PLUI DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE (CARENE)
La collectivité de PLUI DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE (CARENE) a démarré une procédure de mise en compatibilité n°2 le 8 octobre 2024.
La collectivité de PLUI DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE (CARENE) a démarré une procédure de modification n°5 le 10 décembre 2024.
La collectivité de PLUI DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L'ESTUAIRE (CARENE) a démarré une procédure de modification n°4 le 16 juillet 2024.