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Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  200067783_PLUi_20240417_B - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE HANAU-LA PETITE PIERRE partie B 24/07/2024 à 16:02:40
  200067783_PLUi_20240417_A - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE HANAU-LA PETITE PIERRE partie A 17/07/2024 à 11:51:50

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 06/04/2025 à 01:38:28
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 21/03/2025 à 16:55:30
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SPR) (SUP AC4) 01/03/2025 à 05:48:53
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 01/03/2025 à 05:44:58
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 17/12/2024 à 10:13:49
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 10/12/2024 à 17:25:23
  SERVITUDE RELATIVE AUX FORÊTS DITES DE PROTECTION (SUP A7) 26/11/2024 à 17:46:57
  SERVITUDE DE PASSAGE DANS LE LIT OU SUR LES BERGES DE COURS D’EAU (SUP A4) 26/11/2024 à 13:28:10
  SERVITUDE RELATIVE AUX ZONES DE RÉTENTION TEMPORAIRE DES EAUX DE CRUES OU DE RUISSELLEMENT, DE MOBILITÉ D’UN COURS D’EAU ET AUX ZONES DITES "STRATÉGIQUES POUR LA GESTION DE L’EAU" (SUP PM4) 26/11/2024 à 11:49:03
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) (SUP PM3) 19/11/2024 à 17:35:27
  SERVITUDE D'INONDATION POUR LA RÉTENTION DES CRUES DU RHIN (SUP PM1BIS) 13/11/2024 à 12:23:55
  SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ (SUP I4) 05/09/2024 à 12:26:53
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 31/07/2024 à 14:40:27
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 24/07/2024 à 11:31:42
  SERVITUDES DE PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE (SUP T1) 24/01/2024 à 21:47:41
  SERVITUDE RELATIVE À LA MAÎTRISE DE L’URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 17/01/2022 à 18:58:12
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47

Schéma de Cohérence Territorial

Nom Date de mise à jour
  Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) REGION DE SAVERNE 19/01/2024 à 14:35:25


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Procédures en cours sur 200067783 PLUI DE HANAU-LA PETITE PIERRE

La collectivité de PLUI DE HANAU-LA PETITE PIERRE a démarré une procédure de modification n°1 le 24 juillet 2024.

      200067783_PLUi_M1_00000000_B  
200067783_20240724_arrete_objectifs_et_modalites1_00000000_B.pdf

La collectivité de PLUI DE HANAU-LA PETITE PIERRE a démarré une procédure de modification n°1 le 24 juillet 2024.

      200067783_PLUi_M1_00000000_A  
200067783_20240724_arrete_objectifs_et_modalites1_00000000_A.pdf

La collectivité de PLUI DE HANAU-LA PETITE PIERRE a démarré une procédure de révision allégée n°1 le 4 juillet 2024.

      200067783_PLUi_RA1_00000000_A  
200067783_20240704_delib_prescription_RA1_00000000_A.pdf