Page territoire de 47004 AIGUILLON




Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  47066_PLU_20260706 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLERMONT-DESSOUS 06/08/2026 à 14:21:32
  47004_PLU_20251208 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AIGUILLON 08/01/2026 à 11:40:41
  47078_PLU_20251006 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAMAZAN 30/12/2025 à 14:12:54
  47220_PLU_20231002 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAZIMET 19/01/2024 à 16:36:44
  200068922_PLUi_20230710_A - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU CONFLUENT ET DES COTEAUX DE PRAYSSAS partie A 13/12/2023 à 08:56:08
  47210_PLU_20221212 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORT-SAINTE-MARIE 08/12/2023 à 14:41:37
  47214_PLU_20220919 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUCH-D'AGENAIS 08/12/2023 à 12:31:28
  47267_PLU_20190925 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIERRE-DE-BUZET 04/06/2021 à 21:36:07
  47008_PLU_20190523 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMBRUS 04/06/2021 à 21:23:13
  47022_PLU_20190711 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAZENS 04/06/2021 à 17:22:42
  47129_PLU_20180711 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAGARRIGUE 04/06/2021 à 16:33:06

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SPR) (SUP AC4) 21/10/2026 à 23:30:16
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 21/10/2026 à 23:22:15
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 05/10/2026 à 12:33:29
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES PERTURBATIONS ÉLECTROMAGNÉTIQUES (SUP PT1) 25/08/2026 à 12:00:42
  SERVITUDES DE PROTECTION DES CENTRES RADIOÉLECTRIQUES D’ÉMISSION ET DE RÉCEPTION CONTRE LES OBSTACLES PHYSIQUES (SUP PT2) 25/08/2026 à 11:58:06
  SERVITUDE RELATIVE À LA MAÎTRISE DE L’URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 04/05/2026 à 17:22:03
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 08/04/2026 à 01:13:55
  SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ (SUP I4) 27/01/2026 à 00:15:52
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 11/07/2025 à 12:36:39
  SERVITUDE RELATIVE À LA MAÎTRISE DE L’URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 19/05/2025 à 15:18:37
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 12/12/2024 à 15:37:59
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 21/10/2024 à 10:21:23
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 31/07/2024 à 14:41:54
  SERVITUDES DE PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE (SUP T1) 08/12/2023 à 11:03:44
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 30/04/2021 à 14:40:23
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) (SUP PM3) 02/04/2021 à 07:35:01
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 11/03/2021 à 10:07:36
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47


Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 47004 AIGUILLON depuis cette page.

Procédures en cours sur 200068922 PLUI DU CONFLUENT ET DES COTEAUX DE PRAYSSAS

La collectivité de PLUI DU CONFLUENT ET DES COTEAUX DE PRAYSSAS a démarré une procédure d'élaboration le 22 février 2022.

      200068922_PLUi_E_00000000_B  
200068922_20220222_delib_prescription_E_00000000_B.pdf
200068922_20261005_delib_arret_00000000_B.pdf
200068922_20251208_delib_debat_padd_00000000_B.pdf