Page territoire de 62289 ECUIRES




Documents d'Urbanisme

Nom Date de mise à jour
  200069029_PLUi_20260618_C - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES DEUX BAIES EN MONTREUILLOIS partie C 07/07/2026 à 13:10:39
  62742_PLU_20230104 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AUBIN 26/05/2026 à 11:03:37
  62261_PLU_20230104 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUCQ 21/05/2026 à 14:49:45
  62571_PLU_20230104 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERLIMONT 21/05/2026 à 13:28:57
  62044_PLU_20230104 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ATTIN 17/03/2026 à 08:34:53
  62799_CC_20230104 - Carte Communale (CC) de la commune de SORRUS 26/02/2026 à 18:39:17
  62318_PLU_20260212 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETAPLES 20/02/2026 à 08:49:25
  62206_CC_20230104 - Carte Communale (CC) de la commune de CAMPIGNEULLES-LES-GRANDES 09/10/2025 à 09:31:42
  62094_CC_20230104 - Carte Communale (CC) de la commune de BEAUMERIE-SAINT-MARTIN 15/09/2025 à 11:24:22
  62752_PLU_20230104 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JOSSE 09/09/2025 à 14:36:48
  62207_PLU_20230104 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMPIGNEULLES-LES-PETITES 04/09/2025 à 16:35:35
  62176_PLU_20230104 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BREXENT-ENOCQ 06/08/2025 à 11:32:26
  62312_PLU_20230104 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESTREE 29/07/2025 à 14:13:52
  62554_PLU_20230104 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARESVILLE 29/07/2025 à 11:27:25
  62527_PLU_20230104 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LONGVILLIERS 29/07/2025 à 08:18:03
  62832_PLU_20230104 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TUBERSENT 28/07/2025 à 12:20:54
  62460_CC_20230104 - Carte Communale (CC) de la commune de HUBERSENT 25/07/2025 à 12:43:28
  62241_PLU_20230104 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORMONT 04/07/2025 à 11:32:26
  62354_PLU_20230104 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRENCQ 30/06/2025 à 10:50:25
  62201_PLU_20241014 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMIERS 06/06/2025 à 08:32:36
  62496_PLU_20250527 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEFAUX 04/06/2025 à 09:27:31
  62887_PLU_20240704 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WIDEHEM 18/07/2024 à 10:31:12
  62870_PLU_20240704 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WAILLY-BEAUCAMP 17/07/2024 à 11:33:14
  62826_PLU_20200615 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE TOUQUET-PARIS-PLAGE 10/07/2020 à 09:15:42

Servitudes d'Utilité Publique

Nom Date de mise à jour
  SERVITUDES RELATIVES AUX MONUMENTS HISTORIQUES (IMMEUBLES CLASSÉS ET INSCRITS, ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES) (SUP AC1) 31/07/2026 à 01:29:07
  SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES (SPR) (SUP AC4) 31/07/2026 à 01:24:36
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 28/05/2026 à 02:02:36
  SERVITUDES RELATIVES AUX SITES INSCRITS ET CLASSÉS (SUP AC2) 27/03/2026 à 12:36:29
  SERVITUDES AUTOUR DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET SUR DES SITES ET SOLS POLLUÉS, DE STOCKAGE DE DÉCHETS OU D’ANCIENNES CARRIÈRES (SUP PM2) 27/01/2026 à 12:07:55
  SERVITUDES RELATIVES AUX OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ (SUP I4) 27/01/2026 à 00:14:30
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) ET PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) ET DOCUMENTS VALANT PPRNP (SUP PM1) 25/07/2025 à 14:17:13
  SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DE DÉGAGEMENT (CIVILE) (SUP T5) 16/07/2025 à 14:09:53
  PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) (SUP PM3) 04/07/2025 à 14:21:10
  SERVITUDE RELATIVE À L’ÉTABLISSEMENT DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES (SUP I3) 31/07/2024 à 14:38:57
  SERVITUDES DE PROTECTION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE (SUP T1) 24/01/2024 à 22:39:56
  SERVITUDE RELATIVE À LA MAÎTRISE DE L’URBANISATION AUTOUR DES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL OU ASSIMILÉ, D’HYDROCARBURES ET DE PRODUITS CHIMIQUES ET DE CERTAINES CANALISATIONS DE DISTRIBUTION DE GAZ (SUP I1) 17/01/2022 à 18:48:49
  SERVITUDE DE HALAGE ET DE MARCHEPIED (SUP EL3) 19/06/2020 à 11:21:40
  SERVITUDE RELATIVE AUX FORÊTS DITES DE PROTECTION (SUP A7) 02/06/2020 à 11:32:56
  ZONES AGRICOLES PROTÉGÉES (SUP A9) 02/06/2020 à 11:32:52
  RÉSERVES NATURELLES ET PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES RÉSERVES NATURELLES (SUP AC3) 02/06/2020 à 11:32:50
  CŒUR DE PARC NATIONAL (SUP EL10) 02/06/2020 à 11:32:47
  SERVITUDES RÉSULTANT DE LA MISE EN DÉFENS DES TERRAINS ET PÂTURAGES EN MONTAGNE ET RELATIVES À LA PROTECTION DES DUNES DU PAS-DE-CALAIS (SUP A8) 02/06/2020 à 11:32:45
  SERVITUDE DE PASSAGE DANS LE LIT OU SUR LES BERGES DE COURS D’EAU (SUP A4) 02/06/2020 à 11:32:45
  SERVITUDE DE PASSAGE DES PIÉTONS SUR LE LITTORAL (SUP EL9) 02/06/2020 à 11:32:45

Schéma de Cohérence Territorial

Nom Date de mise à jour
  Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS MARITIME ET RURAL DU MONTREUILLOIS 06/02/2024 à 10:20:20

Aucune procédure en cours sur le territoire de 62289 ECUIRES


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